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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Lex Persona
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SUNNY SIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNNY SIGN
Lex Persona, SARL

Numéro de dépôt :
3729847
Date de dépôt :
13/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2020
SUNNY SIGN de Lex Persona

Présentation de la marque SUNNY SIGN

Déposée par voie électronique le 13 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Lex Persona auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUNNY SIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Lex Persona domicilié(e) Technopole de l'Aube BP 601 10901 Troyes Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 622 257 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lex Persona domicilié(e) Technopole de l'Aube BP 601 10901 Troyes Cedex 9 - France.

La marque SUNNY SIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNNY SIGN est expirée depuis le 13 avril 2020.

Lex Persona a également déposé les autres marques suivantes : LEXFORLAB , Sunnystamp , FranceParaph , Sunnyseal , PROOVLE , LP7 , Sunnyware , La signature électronique à toute e-preuve , Sunnysign , MOBILE SIGN S


Lex Persona, SARL - Technopole de l'Aube BP 601 10901 Troyes Cedex 9 - France - SIREN 480622257


Lex Persona - Technopole de l'Aube BP 601 10901 Troyes Cedex 9 - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Services de messagerie électronique ;

Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.